Document Type B — Procédure

Un document de procédure est un document dont l’objectif est de décrire de manière structurée et séquentielle comment exécuter une action afin d’obtenir un résultat attendu conforme à des références données.

Il décrit une manière opératoire de faire, dépendante d’un contexte, d’un rôle, d’un outil ou d’une organisation.

• Garantir une exécution reproductible d’une action.
• Réduire les variations entre opérateurs ou projets.
• Assurer la conformité à des documents de référence.

• Opérationnel : décrit des actions à réaliser.
• Séquentiel : organisé en étapes ordonnées.
• Contextuel : dépend d’un environnement, d’outils ou de rôles.
• Orienté résultat : vise un objectif opérationnel explicite.
• Dépendant : s’appuie explicitement sur un ou plusieurs documents de référence.

• Des étapes numérotées.
• Des actions à exécuter.
• Des points de contrôle ou de validation.
• Des responsabilités ou rôles.
• Des conditions d’entrée et de sortie.

• De valeurs normatives autonomes dont il est la source d’autorité.
• De définitions faisant autorité normatives autonomes.
• De règles de conformité indépendantes du contexte et non rattachée à une référence.
• De justification normative (le « pourquoi »).

• La procédure cite les documents de référence.
• Elle n’en modifie ni n’en interprète le contenu.
• En cas de contradiction, la référence prévaut.

• Procédure de calcul selon EN 13445 (mise en œuvre interne).
• Procédure de vérification d’un dossier constructeur.
• Procédure de revue technique interne.
• Procédure d’utilisation d’un logiciel ou d’un outil.
• Procédure qualité ou sécurité.

• La procédure est subordonnée aux documents de référence.
• Elle est indépendante des documents explicatifs.
• Elle peut évoluer plus fréquemment que les références.